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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINAVENIR
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CLINAVENIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINAVENIR
CLINAVENIR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3917256
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2022
CLINAVENIR de CLINAVENIR

Présentation de la marque CLINAVENIR

Déposée le 2 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINAVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINAVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINAVENIR domicilié(e) 45 Avenue de Lombez - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 167 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CLINAVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINAVENIR est expirée depuis le 2 mai 2022.

CLINAVENIR a également déposé les autres marques suivantes : EMY SANTE , Académie des patients


CLINAVENIR, Société par actions simplifiée - 45 Avenue de Lombez - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 750167355


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 27 août 2012 - Retrait partiel n°582932 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Gestion des affaires commerciales, conseil en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, administration commerciale ; services d'informations administratives par le biais de l'Internet ou des réseaux de communications électroniques ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins commerciales ; ces services étant exclusivement destinés aux membres d'un réseau de cliniques.

Formation, formation de personnel de santé ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives.

Recherches scientifiques à buts médicaux, recherches biologiques.

Services de soins médicaux ; services de cliniques médicales ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; consultation en matière de pharmacie, location d'équipements médicaux ; services d'analyses médicales ; services d'informations médicales par le biais de l'Internet ou des réseaux de communications électroniques ; recherche médicale se rapportant au traitement des individus.